L'assurance des objets de collection

Les arts majeurs ou mineurs sont, depuis toujours, ma passion. Cette passion qui fut le sujet de mon mémoire de fin d'étude est devenue une de mes spécialités professionnelles.


La décision d'assurer ou non une collection est une question de convenance personnelle. Avant de souscrire un contrat d'assurance il faut déterminer les risques à garantir.


Deux possibilités existent : soit inclure les objets dans le contrat "omnium" habitation, soit dans une police spécifique dite "Tous risques".


Ces deux possibilités ont leurs avantages et leurs inconvénients. Par exemple selon la nature des objets, pour des objets fragiles, une "Tous risques" est toujours conseillée.


Si les objets voyagent (coffre en banque, expositions,...) une "Tous risques" est également conseillée.


A contrario, des objets non mobiles et solides peuvent être inclus dans une police "Omnium" habitation.


L'assurance des objets doit être réalisée en valeur agréée.


La valeur agréée étant une valeur convenue entre l'assureur et l'assuré au moment de la conclusion du contrat et valable pour une période déterminée. Cette valeur est basée sur un rapport ou un inventaire réalisé par un expert ou par le propriétaire qui connaît souvent mieux que quiconque la valeur de ses objets.


Ce rapport ou inventaire servira à établir le contrat et à régler les sinistres. Le contenu du rapport varie selon les objets à garantir.


De simples déclarations sans un dossier bien constitué avant sinistre laissent la porte ouverte aux problèmes d'indemnisation. La rédaction du dossier est parfois laborieuse mais est souvent passionnante à réaliser.


Ce rapport doit être transmis à la compagnie ou au courtier au moment de la souscription du contrat.
Il existent des cartes spéciales sur lesquelles vous pouvez enregistrer les différents points descriptifs d'un objet de valeur : leur nature, les matériaux urtilisés, la forme, les dimensions, le titre et l'auteur, l'époque ou le style, les inscriptions éventuelles, les caractéristiques particulières (griffes, coups, restaurations, estampilles) et une photo valable, c'est-à-dire récente, la couleur non jaunie, de l'oeuvre prise si possible isolément.


Ces document sont à conserver en lieu sûr, c'est-à-dire loin de l'oeuvre en question et de son contrat d'assurance.
Ceci est valable également pour les rapports d'expertise (inventaire et estimation).
Il existe également des marqueurs à encre invisible.


Les mesures de prévention sont essentielles car souvent un objet d'art est unique donc irremplaçable. Même la meilleure assurance n'y peut rien.

Il est très difficile aujourd'hui d'assurer des objets d'art sans un minimum de mesures de protection. L'augmentation de la qualité et de la quantité de ces mesures allant souvent de pair avec une diminution des primes payées.

Les mesures de protection sont conditionnées par la nature de l'objet et l'endroit où il se trouve.

La mise en place d'un système de protection dépendra souvent de l'intérêt personnel que le propriétaire ou le responsable porte à l'objet. Ces mesure de prévention sont souvent inesthétiques et entraînent des frais.

Il est impossible de donner ici des conseils détaillés, l'importance de la protection souhaitable dépendant de l'emplacement et de la dispostion des lieux. Mais en règle générale, il y a intérêt à consulter son assureur avant l'installation de dispositifs de protection contre le vol car il existe une liste de systèmes d'alarme agréés par l'U.P.E.A.

Il y a 4 types de mesures de prévention:
1. Protection périmétrique et extérieure
2. Protection intérieure
3. Protection de l'objet
4. Protection incendie

1. Protection périmétrique
But : empêcher l'accès aux bâtiments.
Moyens de protection mécanique : clôtures, portes et fenêtres anti-effraction, grillages...

Système d'alarme électrique : détecteurs et dispositifs de contrôle des accès...

Surveillance humaine : exercée par des agents de police, gardiens ou entreprises de surveillance.

2. Protection intérieur
But : empêcher la pénétration à l'intérieur des bâtiments.

Moyens mécaniques : fénêtres et portes anti-effraction, renforcement des murs, des plafonds et des sols de façon qu'il soit difficile d'y ouvrir des brèches.
Système d'alarme électrique.
Surveillance humaine.

3. Protection de l'objet

Entreposage de l'objet dans une vitrine ou un coffre-fort, protection des tableaux par du verre de sécurité feuilleté...

4. Protection contre l'incendie

Prévention : clapets coupe-feu automatiques, portes coupe-feu, détecteurs de fumée...

Système de détection :
- système de détection optique de fumée (alors interdiction de fumer)
- les détecteurs à ionisation (idem)
- choix des produits d'extinction dans le but de réduire les dommages
- eau (sprinklers), le halon au CO2.

Le rôle de l'expert est d'authentifier les oeuvres d'art et d'apprécier leur valeur. L'expert détermine la valeur d'assurancee et le préjudice subi après un sinistre.
On fait appel à l'expert dans les cas suivants :

a) En principe, l'assuré a le libre choix de l'expert mais les sociétés d'assurance spécialisée dans le "risque des oeuvres d'art" ainsi que la plupart des compagnies lorsque la valeur est élevée, proposent à leurs clients les services d'un expert (salarié ou indépendant) qui leur est attaché.

Cet expert estime la valeur des biens de l'assuré mais lui fournit aussi les conseils de prévention contre le vol et pour la conservation des oeuvres d'art. En cas de sinistre, l'expert n'est requis généralement que lorsque l'indemnité réclamée est importante et que les documents justifiant la valeur des objets sinistré est faible.

b) L'expert de l'assuré conseille utilement l'assuré pour consituer son dossier de réclamation en cas de sinistre et le défendre face à son homologue désigné par la société d'assurance. Les opérations d'indemnisation s'en trouveront facilitées.

L'assurance des objets de collection est une assurance sur mesure que le particulier doit étudier avec un spécialiste indépendant, qui fait le poids face à n'importe quelle compagnie, dans le but de trouver la meilleure couverture au meilleur prix possible.

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